Quels droits à l'image un photographe doit-il prévoir dans son contrat de prestation ?

Pour un photographe, la question des droits à l'image est aussi importante que le prix. Qui possède les photos ? Le client peut-il les publier partout ? Le photographe peut-il les utiliser dans son portfolio ? Sans clause claire, ces questions deviennent vite des sources de conflit une fois les images livrées.

Ces sujets restent flous pour la plupart des clients, qui repartent souvent avec l'idée qu'ayant payé la prestation, ils possèdent librement les photos et peuvent en faire absolument ce qu'ils veulent. Cette croyance, très répandue, se heurte à la réalité juridique et provoque des incompréhensions parfois vives. À l'inverse, un photographe qui publierait sans autorisation des images intimes d'un mariage sur ses réseaux s'exposerait à la colère légitime de ses clients. Entre ces deux malentendus symétriques, seule une clause écrite, discutée et acceptée avant la prestation, permet à chacun de savoir précisément ce qu'il peut faire. Aborder le sujet en amont, sans le fuir, évite des tensions douloureuses au moment où les souvenirs sont livrés.

Distinguer droit d'auteur et droit à l'image

Deux notions se croisent ici. Le droit d'auteur protège le photographe, créateur des images: il reste titulaire de ses oeuvres, même après livraison. Le droit à l'image protège les personnes photographiées: leur accord est nécessaire pour diffuser leur image. Le contrat doit clarifier ces deux dimensions pour éviter tout malentendu.

Les points à préciser

• l'usage autorisé des photos par le client, privé ou public ;
• le droit du photographe à utiliser les images dans son portfolio ;
• l'accord des personnes photographiées pour une diffusion ;
• la question de la retouche et de la modification des images.

Écrire pour se protéger

Une clause de droits à l'image bien rédigée protège les deux parties et clarifie les usages dès le départ. Elle fait partie intégrante d'un contrat sérieux, au même titre que les autres mentions à faire figurer dans un contrat de prestation. La négliger, c'est s'exposer à des reproches une fois les photos diffusées.

Anticiper les droits à l'image, c'est éviter des litiges parfois lourds et rassurer un client soucieux de sa vie privée. Intégrée à un contrat écrit et signé, cette clause fait du photographe un professionnel à qui l'on confie ses souvenirs en toute confiance.